CGV & Données contractuelles

CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

(Version 01- 14 novembre 2020)

Les présentes conditions de vente s'appliquent entre la Société Siriane Créations, dont le siège social se situe au 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 89147024700018

et,toute personne morale ou physique, procédant à un achat de produits via le site internet www.siriane-creations.com, ci-après dénommé "le client".

1- Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur sur le site internet www.siriane-creations.com

2- Dispositions générales

Siriane Créations se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente par la publication d'une nouvelle version sur son site internet. Néanmoins, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date du paiement de la commande par le client.

Siriane Créations invite le client à chaque nouvelle commande à relire attentivement les Conditions Générales de Vente en vigueur.

Toute confirmation d'une commande saisie sur le site www.siriane-creations.com, implique une acceptation sans réserves par le client des présentes conditions de vente.

Siriane Créations s'assure que leur acceptation, soit sans réserve et claire, par le biais d'une case à cocher et d'un clic de validation au moment de la validation de la commande, dans ce cas, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans restriction, ni réserve.

Le client reconnait qu'il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins.

Le client déclare être en mesure de contracter légalement, en vertu des lois françaises, ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s'engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par Siriane Créations, constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

3- Les produits

Chaque article proposé sur le site www.siriane-creations.com est décrit et présenté avec la plus grande exactitude possible. Une fiche indicative détaillée avec photos est accessible en cliquant sur l’article. 

Le Vendeur apporte le plus grand soin possible à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits et de photographies illustrant les produits. 

Les photographies sont les plus fidèles possibles, cependant elles ne peuvent pas assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente et particulièrement en ce qui concerne les couleurs (les couleurs dépendent du calibrage des écrans de chaque support utilisé : tablette, smartphone, ordinateur……).

Les parties conviennent que les photographies des produits proposés à la vente n'ont pas de valeur contractuelle.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles uniquement. A défaut, le vendeur en informe le client.

Le client atteste avoir pris connaissances du détail des frais de livraison ainsi que des modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat.

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux.

Le client doit en faire la demande, par mail à l'adresse suivante : sirianecreations@gmail.com. Le contenu du mail doit faire mention : de la référence de la commande, de la référence du ou des produits concernés, d'une description du défaut. A réception de ces informations, Siriane Créations, par retour de mail, précise les modalités à suivre pour le retour, le remboursement ou l'échange du ou des produits concernés.

4 - Les prix

Les prix sont indiqués en euros et hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mention ou conditions particulières.

Les prix indiqués sur le site de Siriane Créations sont nets (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts).

Toutes les commandes sont payables en euros.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les prix annoncés correspondent aux tarifs de l'année en cours ; Siriane Créations se réserve le droit de les modifier en fonction de l'évolution de l'environnement économique.

5 - Création du compte client

Lors de la première commande et afin de personnaliser l’environnement de chaque client, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par celui-ci. Un contrôle d’unicité de l’identifiant est alors effectué par le système. Un client ne s’enregistre donc qu’une seule fois sur le site. 

Un email de confirmation est envoyé au client contenant l'identifiant et le mot de passe qu'il lui appartient de conserver.

Le client est entièrement responsable de son identifiant et de son mot de passe, ils valent preuve d’identité et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire.

6 - La commande

Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. 

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant de confirmer toute commande.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à résolution du problème. 

La commande n’est définitivement validée par le client qu’une fois son mode de paiement choisi. Elle ne sera cependant définitivement prise en compte par le Vendeur qu’une fois le mode de paiement reçu de manière effective.

L’engagement du Vendeur n’est qu’à la hauteur de la validation informatique de la commande.

Les étapes obligatoires d’achat d’un produit sont les suivantes :

-        Créer un compte (lors de la première commande) en complétant les différentes informations demandées; lors des commandes suivantes uniquement se connecter à son compte.

-        Valider son panier

-        Choisir son mode de livraison

-        Accepter les conditions générales de vente en cochant la case destinée à cet effet

-        Choisir son mode de paiement

-        Confirmer sa commande et son paiement.

Lors de la passation de commande, des courriers électroniques sont envoyés aux clients afin de les informer de l'état de leur commande : 

-        confirmation de commande

-        en attente de  paiement par chèque

-        paiement accepté

-        en cours de préparation

-        commande expédiée

7 - Facturation

Une fois la commande validée par le client, la facture est transmise par mail, intégrant la valeur des frais de port et déduisant le cas échéant les réductions dont il pourrait être bénéficiaire. Le montant total à régler par le client lui est indiqué en euros.

La facture est également insérée dans le colis et disponible dans la rubrique "Mon Compte" du client au moyen de ses codes de connexion.

8 - Zones de livraison

Les produits en vente sur le site "Siriane Créations" sont réservés aux clients qui résident en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, et Suisse.

Des taxes éventuelles et des droits de douanes peuvent être imposés lorsque le colis parvient à destination de certains pays, ces droits de douanes et ces taxes éventuelles, liées à la livraison de la commande sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

9 - Tarifs de livraison

Les frais de livraison comprennent les frais de préparation et les frais d'envoi.

10 - Le paiement

Le client a la possibilité de choisir son mode de paiement. 

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, par compte PayPal, par chèque.

Le compte est débité du montant total de la commande effectuée par le client.

 Règlement par carte bancaire via PayPal : le règlement par carte bancaire s’effectue sur l'espace sécurisé de PayPal via la solution PayPal Integral.

Les cartes acceptées sont : Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard Mastercard.

Règlement par chèque : le client devra adresser un chèque émis par une banque domiciliée en France, du montant exact de la commande, à Siriane Créations, 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS.

La commande ne sera traitée et expédiée qu’à la réception et après le contrôle du chèque par la banque qui sont d'une durée moyenne de 20 jours. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque.

Règlement par Virement bancaire : le client devra émettre un virement, du montant exact de la commande.

La commande ne sera traitée et expédiée qu’à la réception du dit virement.

Règlement par compte PayPal : le règlement par compte PayPal s’effectue sur l'espace sécurisé de PayPal via la solution PayPal Integral.  Les moyens de paiement acceptés sont : Compte PayPal, Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard Mastercard.

La commande ne sera traitée et expédiée qu’à la réception effective du paiement. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du paiement.

 Les produits demeurent la propriété de Siriane Créations jusqu’au paiement complet du total de la commande (prix des articles et frais de livraison).

En cas de non réception de paiement 10 jours après avoir passée la commande, Siriane Créations se réserve le droit d’annuler la commande.

11 - Sécurisation du paiement

Siriane Créations ne dispose en aucune manière des coordonnées bancaires saisies lors du paiement en ligne, celui-ci étant traité par un organisme bancaire tiers. La connexion entre l’ordinateur du client et le site de notre partenaire bancaire lors du paiement est entièrement sécurisée et codée lors du transfert de données. 

12 - Expéditions et Livraison

Les produits sont expédiés sous 48 h (jours ouvrés) après réception de la commande et de son règlement.

Les articles commandés sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Il appartient au client de renseigner correctement l'adresse de livraison, dans le cas contraire, en cas d'adresse erronée ou mal orthographiée, Siriane Créations ne saurait être tenue pour responsable du défaut de livraison et donc des frais supplémentaires pouvant être occasionnés (exemple coût de renvoi de la marchandise…).

Une confirmation est envoyée par courrier électronique au client mentionnant l’identité de l’acheteur ainsi que l’adresse de livraison prévue. 

L'envoi s'effectue en sélectionnant le transporteur à l'issue du processus de commande : La Poste.

Le cas échéant, un numéro de suivi, associé à l'envoi de la commande, est consultable dans la rubrique "Mon Compte" du client au moyen de ses codes de connexion.

Pour la France Métropolitaine, la livraison sera effectuée sous 4 jours ouvrés pour toute commande passée avant 9h00.

Pour l’Europe hors France, la Suisse et les DOM-TOM, la livraison sera effectuée sous 15 jours ouvrés pour toute commande passée avant 9h00.

Problèmes de livraison: si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin de pouvoir ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.

13 - Droit de rétractation - Satisfait ou remboursé

Conformément au Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». Ce délai court à compter de la date du jour de réception des biens par le Client.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés,  les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets, ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat.

La demande de retour peut s’effectuer par :

- Courrier : à l’adresse suivante : Siriane Créations, 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS

- Email : sirianecreations@gmail.com

Siriane Créations remboursera au plus tard dans les 14 jours l'intégralité du montant des articles retournés en bon état selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande.

 15 - Protection des données personnelles

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’au Vendeur.

Pour plus de détails, consultez la page : Protection des données personnelles et cookies.

 16 - Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site de Siriane Créations intellectuelle et exclusive de Siriane Créations. Il ne peut en aucun cas, être reproduit, rediffusé, exploité, ou utilisé à quelque titre que ce soit, même partiellement, sans l’autorisation préalable du propriétaire du site.

17 - Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Par ailleurs, le Vendeur dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris et sans que cette liste ne soit exhaustive : incendie, catastrophe, panne interne ou externe et d’une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

18 - Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services proposés par le Vendeur, sous réserve des modifications intervenues.

19 - Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

20 - Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. 

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. En cas de litige, le client et Siriane Créations s’engagent à rechercher une solution amiable, à défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Si un accord ne peut être trouvé et conformément au Règlement (UE) N° 524/2013 relatif au « Règlement en ligne des litiges de consommation » une plateforme indépendante de gestion des litiges aidera à arbitrer tout conflit. http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

21 - Protection des données :

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978  modifiée par la loi du 6 août 2004,relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Sur le site "Siriane Créations", le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site.

22 - Mentions Légales

Nom Commercial : Siriane Créations

Statut juridique : micro-entreprise artisanale

Siège social : 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS

Pays : FRANCE

Email : sirianecreations@gmail.com

Site Web : www.siriane-creations.com

Siret : 89147024700018

Code APE/NAF : 3213Z

• 2020

   @Siriane Créations

Protection des données personnelles

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL concernant les utilisateurs du site Siriane Créations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site "Siriane Créations" n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Afin de mieux vous informer sur le traitement de vos données à caractère personnel et savoir comment faire pour en demander la suppression :
Les informations que je collecte :
Pour traiter votre commande, vous devez me fournir certaines informations, et notamment vos nom, email, adresse postale, numéro de téléphone ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande personnalisée par exemple), en me contactant directement. 
Pourquoi j'ai besoin de vos informations et comment je les utilise :
Je m'appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser vos informations, et notamment : 
pour vous fournir mes services, par exemple lorsque j'utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ; lorsque vous m'avez donné votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment en me contactant à cette adresse email : postmaster@lacuisinedesperles.fr, par exemple en vous inscrivant à ma newsletter ; si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ;et si nécessaire, pour servir mes intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tels que 1) fournir et améliorer mes services. J'utilise vos informations pour fournir les services que vous m'avez demandés et dans mon intérêt légitime à améliorer ces services ; et 2) le respect du Règlement des vendeurs et des Conditions d'utilisation. J'utilise vos informations, si nécessaire, pour me conformer à mes obligations définies par le Règlement des vendeurs et les Conditions d'utilisation.Le partage et la diffusion d'informations :
Les informations concernant mes clients sont importantes pour mon activité. Je ne partage vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que : 
Je partage vos informations avec des places de marché lorsque cela est nécessaire pour vous fournir mes services et me conformer à mes obligations définies par le Règlement des vendeurs et les Conditions d'utilisation des places de marché. Des fournisseurs de services. J'ai recours à certaines tierces parties en lesquelles j'ai confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à ma boutique - des entreprises de transport par exemple, des entreprises qui gèrent les envois de newsletter. Je peux avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services.Les transferts d'activité. Si je vends mon entreprise ou la fusionne avec une autre, je peux avoir à communiquer vos informations dans le cadre de cette transaction mais uniquement dans la mesure autorisée par la loi. Le respect de la législation. Je peux avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si je pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l'état ; (b) faire appliquer mes accords, mes conditions ou mes règlements ; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients ou d'autres personnes.
Conservation des données :
Je conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir mes services et aux fins établies dans mes règles de confidentialité. Je peux également avoir à conserver ces informations pour me conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer mes engagements. Je les conserve généralement pour une durée de : 5 ans. 
Vos droits:
Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous : Accéder: Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que je détiens vous concernant et d'en recevoir une copie en me contactant à sirianecreations@gmail.com ou par courrier à Siriane Créations 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS. Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre mon utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si je devais par exemple conserver les données liées à ma boutique pour des raisons légales), je supprimerai généralement vos informations personnelles sur simple demande. S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que je traite certaines de vos informations dans le cadre de mes intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de ma part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, je supprimerai vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales. Se plaindre. Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à mon utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données. 
Comment me contacter
Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, en ce qui concerne vos informations personnelles, pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter : 
par mail : sirianecreations@gmail.compar courrier à Siriane Créations 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS. Sur le site "Siriane Créations", le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site de "Siriane Créations" l’obligation ou non de fournir ces informations.
Le site Siriane Créations est déclaré à la CNIL.
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L'inscription à la newsletter du site de Siriane Créations, vous permet d'être informé des nouveaux produits ou des offres spéciales. Votre adresse email ne sera utilisée que dans ce seul but d'informations. Vous pouvez, à tout moment, vous désinscrire, en modifiant vos informations personnelles dans la rubrique "Mon Compte", en vous connectant à l'aide de vos codes de connexion, ou en contactant le webmaster du site à : sirianecreations@gmail.com
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- DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATIONConformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.Pour l’exercer, adressez votre demande par email à : sirianecreations@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante : Siriane Créations 66 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
2020 © Siriane Créations

Sécurité des paiements

Afin de garantir la sécurité des paiements, nous vous proposons de régler vos achats via paypal, 2 possibilités s’offrent à vous :
vous avez un compte paypal vous pouvez payer directement avec celui-civous n’avez pas de compte paypal, vous pouvez payer directement avec votre bancaire, sans avoir à créer de comptepaiement paypal
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site PAYPAL-Sécurité des Paiements.
Nous acceptons également les paiements :
- par chèque (me contacter par mail sirianecreations@gmail.com)
- par virement bancaire (me contacter par mail sirianecreations@gmail.com)